Mentions légales et données personnelles
Vous vous trouvez actuellement sur le site internet du SPPIN
Mentions légales
Qui sommes nous ?
Saints-Pères Paris Institute for the Neurosciences (SPPIN – CNRS UMR 8003)
Université Paris Cité
45 rue des Saints-Pères
75270 Paris cedex 06
Tel: +33 1 76 53 43 41
L’adresse de notre site est : https://www.sppin.fr
Directeur de la publication du contenu du site web : Martin Oheim, directeur du SPPIN.
L’hébergement, la conception éditoriale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour du site internet sont assurés par les services du SPPIN.
Accessibilité
Le CNRS s’engage à rendre son Site accessible conformément à l’art. 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et au Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA).
Déclaration établie le 4/07/2023 : Le CNRS déclare que ce pour ce site il n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères ou si moins de 50 % des critères de contrôle du RGAA sont respectés. Le CNRS déclare que ce Site n’est pas conforme au RGAA.
Propriété intellectuelle
Les contenus, les textes, y compris les vidéos, les marques, les logos et les images qui apparaissent ou
sont disponibles sur le Site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
À ce titre, vous vous engagez à ne pas utiliser, extraire, copier, traduire, reproduire, vendre, publier,
exploiter et diffuser des contenus du Site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite du CNRS.
Le sigle « CNRS », la mention « Centre National de la Recherche Scientifique » et le logo du CNRS sont
déposés à titre de marque. Dans ce cadre, il est interdit de faire référence aux dénominations sociales ou aux marques du CNRS, à quelque fin que ce soit, sans autorisation préalable, expresse et écrite du CNRS.
Dans le même sens, il est interdit d’utiliser le nom ou le logo d’un Laboratoire sans l’autorisation préalable et écrite des cotutelles de ce Laboratoire
Liens hypertextes
La reproduction d’un lien de ce Site vers un site édité par un tiers ne constitue en aucun cas une validation de ce site ou de son contenu de la part du CNRS.
Le CNRS ne saurait être tenu responsable des contenus produits sur un site édité par un tiers vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ce site, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du CNRS est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS et qu’ils
garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Il est précisé que la mise en place de tels liens hypertextes à des fins de promotion commerciale des produits ou services proposés par un tiers est interdite.
Responsabilité et signalements
Le CNRS ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des contenus disponibles sur ce Site.
Si vous estimez qu’un contenu est illicite au sens de l’art. 6-I de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur par un mail à webmaster [at] sppin.fr.
Si vous estimez que des informations inexactes sont susceptibles de troubler l’ordre public ou d’altérer la sincérité d’un des scrutins électoraux au sens de la loi n° 2018-1202 du 22 décembre 2018 relative à la lutte contre la manipulation de l’information, vous pouvez le porter à la connaissance de l’hébergeur par un mail à webmaster [at] sppin.fr.
Données à caractère personnel
La déléguée à la protection des données du CNRS peut être consultée pour toute question sur le traitement des données associé au site web :
CNRS – SPD
Site Jean Zay – Bât Ariane
2 rue Jean Zay
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
dpd.demandes@cnrs.fr
Cookies et contenu embarqué depuis d’autres sites
Le site internet du SPPIN n’utilise aucun de cookies ou autres types de traceurs, ni n’embarque d’outil tiers.
Données collectées
Les données collectée ont pour seule finalité la gestion technique du site, la sécurité du site et les statistiques de fréquentation.
Les seules données collectées sont les données légales et celles obligatoires pour l’affichage du site (Horodatage – Adresse IP – Données techniques relatives à l’équipement et aux navigateurs utilisés).
Les destinataires des données en interne à l’unité sont les personnes en charge du site web, de la communication, la direction de l’unité. En externe de l’unité, les destinataires peuvent être en cas de besoin les directions des établissements tutelles notamment pour organiser leur défense dans le cadre d’un litige, d’un contrôle ou d’une procédure engagée par une autorité de contrôle.
Base légale
Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement
Durée de conservation
Comme la loi l’exige, ces données sont effacées au bout d’un an.
Droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition
Conformément à réglementation en vigueur relative à la protection des données à caractère personnel, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification, suppression ou opposition des informations la concernant. Vous pouvez exercer ces droits de plusieurs façons :
- en envoyant un courrier au SPPIN à l’adresse précisée plus haut
- en envoyant un courriel au Délégué à la protection des données dont l’adresse est précisée plus haut
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.